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Veille réglementaire : Définition :

La veille réglementaire est une activité qui consiste à identifier parmi la production législative (nationale, européenne, internationale) les nouveaux textes qui sont applicables à l'entreprise, et à définir les actions nécessaires à mettre en place pour se conformer à ces nouvelles exigences.

La veille réglementaire HSE couvre à la fois les domaines de la santé au travail, la sécurité au travail et l'environnement.

La réalisation de la veille réglementaire peut se faire :

- En lisant quotidiennement les journaux officiels (JO, JOCE) ;
- En s'abonnant à des sources documentaires spécialisées ;
- En faisant appel à un prestataire spécialisé dans la veille règlementaire HSE

La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise.

La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire. En effet ces référentiels imposent à l'entreprise un bon suivi de la réglementation Sécurité et Environnement.

Ne pas confondre :
Veille réglementaire ET audit de conformité réglementaire (ou évaluation de la conformité réglementaire)
L'audit de conformité réglementaire HSE (ou évaluation de la conformité réglementaire) consiste à évaluer le niveau de conformité de l'entreprise par rapport à toutes les exigences applicables (quelles soient nouvelles ou anciennes)

Mots clefs associés à la veille réglementaire HSE :

Bilan de conformité HSE, veille de conformité réglementaire, conformité réglementaire HSE, audit de conformité, évaluation de la conformité réglementaire, externalisation de la veille réglementaire, abonnement veille réglementaire ...

Veille réglementaire : Les plus de AQSE :

AQSE propose une prestation de veille réglementaire HSE personnalisée permettant à ses clients
- d'avoir la garantie d'identifier l'ensemble de nouvelles exigences applicables ;
- d'avoir une aide à la compréhension des nouvelles exigences ;
- de gagner du temps en se concentrant sur l'essentiel


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Prestation d'audit réglementaire
AQSE conformité réglementaire HSE et veille réglementaire
Veille réglementaire et exigences légales lettre d'information n°21

voir aussi :
Formation responsabilité civile et pénale du dirigeant
Veille réglementaire environnement

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