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Lettre d'information QSE N°4 Octobre 2001
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Toulouse |
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Génie des procédés, TMS et sûreté nucléaire |
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ISO 14001 : identification des aspects environnementaux et attribution des impacts |
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Exclusif : notre travail de veille en intégralité ! |
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Nos formations CHSCT inter et intra entreprise |
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Meditrav : le portail de la santé au travail
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Avant de vous présenter le contenu de cettre lettre nous adressons une pensée toute particulière pour l'ensemble des familles et amis des victimes de la catastrophe industrielle de Toulouse.
| Edito | |
Ce mois ci, suite de la série des dossiers ISO 14001, pour une mise en place simple, pratique et efficace d'un sytème de management environnemental.
Exclusivité en matière de veille réglementaire : un dossier complet vous est réservé.
Nous avons le plaisir de vous annoncer l'arrivée de deux nouveaux collaborateurs : Frédéric DENIZOT et Yoann PERIE.
Ingénieurs diplômés ISTG-PRIHSE ils ont décidé de rejoindre l'AQSE'Venture !
Nous leur souhaitons la bienvenue !
L'équipe de AQSE | |
Actualité
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Toulouse : 29 morts, des centaines de blessés
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Le risque industriel semblait bien loin des préocupations quotidiennes de nos concitoyens, voir presque oublié. Hors aujourd'hui on a l'impressin de découvrir, au travers des médias, la présence d'installations classées SEVESO à proximité de zones urbaines !
Les explications, nous nous garderons bien d'en avancer une. Trois semaines après, l'acte de malveillance n'est finallement toujours pas écarté même si la thèse de l'accident semble privilégiée.
Une guerre des responsabilités est engagée entre industriels et politiques qui se rejettent tour à tour les responsabilités.
La justice enquête. Elle tranchera.
Une semaine seulement après les terribles attentats du World Trade Center, nous avions tous encore en tête des images de désastre. Les bilans sont incomparables bien entendu.
Ces deux catastrophes ont en dehors de l'aspect du désastre un point commun : elles amène à replacer le courage politique au coeur de notre société. Le politique reprend sa dimension : les populations, les marchés, les entreprises se retournent vers le politique qui nous doit à tous une réponse intelligente et adaptée. Il doit avoir le courage de ses actes.
En matière d'environnement, nous espérons ne pas assiter à une réponse qui consisterai en un empilement réglementaire de plus.
Il sera nécessaire de s'attacher au strict respect des règles en vigueur et des moyens nécessaires à ce respect. La refonte et non pas la superposition de certaines règles doit être envisagée (les droit d'antériorité doivent ils subsister ?). Et puis, il faudra parler vrai à nos concitoyens, leur donner tous les tenants et les aboutissants : les risques, l'emploi et le développement économique.
Industriels, collectivité et pouplation n'auront plus le choix aujourd'hui que de travailler et décider ensemble.
Ces évenements nous remettent tous préventeurs des risques face aux véritables enjeux et à l'importance de nos métiers.
Nous abordons dans cette lettre l'ISO 14001. Aucun système de management de l'environnement ou système de gestion de la sécutié (Imposé par SEVESO 2) ne peut garantir une maîtrise opérationnelle absolue.
Ce sont d'excellents outils de gestion et de progrès.
Face à une obligation de résultat (0 accidents) attendue par la société, n'oublions pas que c'est avant tout la maîtrise opérationnelle des risques qui compte.
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| Conférences, salons et rencontres |
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Génie des procédés, TMS et sûreté nucléaire à l'affiche
Voici, à venir, quelques conférences animées par l'INRS (Institut National de Recherche sur la Sécurité).
"8e Congrès francophone de génie des procédés. Pour la performance et la connaissance"
Une rencontre sur les procédés avec le souci de faire le lien entre le travail et la sécurité des hommes et des biens.
Une bonne réunion de sensibilisation en perspective, pour les personnes souhaitant mieux appréhender les risques sur le lieux du travail.
- Date : 17-19 octobre 2001
- Lieu : Nancy
- Contenu: génie des procédés et risques ; acceptabilité sociale du risque ; procédés propres, sûrs, confinés ; méthodes de diagnostic, de contrôle ; stabilité, emballements, explosions, incendies, poussières ; protection individuelle et collective ;
environnement de travail, hygiène, ergonomie, facteur humain ; sécurité alimentaire et biologique.
Pour plus de renseignements: www.ensic.inpl-nancy.fr/GP2001
"Un forum pour articuler santé et sécurité au travail"
Une conférence traîtant d'un thème bien connu des médecins du travail et des préventeurs: les troubles musculo-squelettique. Maladie professionnelle (tableau n°57 des Maladies Professionnelles, Code de la Sécurité Sociale art. R 461-3) en forte recrudescence ces dernières années et
représentant 75 % des pathologies professionnelles reconnues, elle constitue une préoccupation importante tant au point de vue de la santé que des coûts qu'elle engendre. L'INRS vous propose ici en coopération avec l'ANACT (Association Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) un
forum complet ayant pour but d'apporter une réflexion et des solutions concrètes à cette maladie.
- Date : 27-28 novembre 2001
- Lieu : CAP 15 Paris (France)
Pour remplir le formulaire d'inscription: www.polynome.fr/TMS
"Conférence de dernière minute ! Sûreté et sécurité nucléaire"
Une conférence de grande ampleur dont les inscriptions sont limitées au 15 octobre 2001, pour ceux qui sont intéressés n'attendez pas!
Vos événements : vous souhaitez communiquer sur une manifestation prévention (QSE), même locale ? Nous relaierons avec plaisir cette information, même locale (gracieusement évidemment...) auprès de tous nos abonnés !
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| Le dossier du mois |
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Mise en oeuvre de l'ISO 14001 :
Identification des aspects environnementaux et attribution des impacts
Chapitre 1 : Identification et maîtrise des aspects environnementaux significatifs
Etapes |
Objectifs |
AQSE en parle |
| Etape 1 |
Recenser les activités, produits et services |
Lettre QSE n°3 |
| Etape 2 |
Faire des bilans entrées sorties par processus
Recenser les activités, produits et services |
Lettre QSE n°3 |
| Etape 3 |
Identification des aspects environnementaux et attribution des impacts |
Lettre QSE n°4 |
| Etape 4 |
Notation et hiérarchisation des impacts |
A venir |
| Etape 5 |
Détermination d'un seuil et classement des aspects environnementaux significatifs |
A venir |
| Etape 6 |
Etablir un plan d'action de maîtrise des aes |
A venir |
Chapitre 2 : Identification des exigences légales ;
Chapitre 3 : Rédaction dune politique environnementale ;
Chapitre 4 : Intégrer son SME ISO 14001 à son SMQ ISO 9000.
Étape 3 :
Nous vous proposons de vous aider du tableau suivant :
| Note n°1 : |
Attribuer un n° à chaque aspect. Ce numéro sera utilisé par la suite pour l'évaluation des ae.
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| Note n°2 : |
Les ae sont des phrases simples et précises, comprises par tout le monde (personnel, parties externes).
Pensez que ces ae seront communiqués : au personnel, à l'auditeur, aux parties externes intéressés,….
Exemple : l'étiqueteuse E1 laisse couler, lors de l'encollage, un filet de colle
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| Note n°3 : |
D'abord, attribuez les impacts liés à vos aspects environnementaux.
Exemple : " déversement au sol de 5 litres solvant " = 3 impacts : " pollution du sol " + " Pollution de l'air (produit très volatil) " + " risque incendie "
Puis, faîtes apparaître l'impact que vous jugez prioritaire (entourez celui-ci, par exemple).
Exemple : " déversement au sol de 5 litres solvant " = impact prioritaire :" risque incendie ". |
| Note n°4 : |
Décrivez la nature du polluant (famille, dangerosité).
Nous vous proposons des exemples de caractérisation des polluants, pour les déchets et pour l'eau, dans les tableaux ci-dessous :
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Les Déchets |
Types de polluants et de pollution |
Commentaires sur les polluants |
DIB non triés
Déchets industriels banals non triés
Ex : papier, carton, bois, métaux ferreux et non ferreux, textiles, verre.
Ce sont des déchets assimilables aux ordures ménagères. |
Pollutions visuelles
Pollution du sols par lessivage des zones de stockage et des bennes Déchets dont le traitement génère des nuisances : décharge, incinération,... |
Déchets d'emballage ou DIB triés
Ex : bouteilles de verre, cartons propres, métaux triés, cartons d'emballage, housses plastiques, emballages métalliques propres, palettes,... |
La société souhaite diminuer la quantité d'emballage et les valoriser (voir Législation). Ces déchets triés ont un impact environnemental moindre car ils sont valorisés (l'idéal étant bien évidemment de réduire les quantités à la source) |
Déchets dangereux et DIS
DIS : déchets industriels spéciaux, c'est une catégorie particulière de déchets dangereux, voir nomenclature déchets.
Ex : huiles, solvants, peinture, déchets souillés, hydrocarbures, produits chlorés, amiante, déchets radioactifs |
Déchets dangereux pour l'environnement.
Ils peuvent être directement toxiques. Leur élimination ne peut se faire que dans des installations spécialement aménagées (et agrées) |
DTQD
déchets toxiques en quantité dispersée.
Ex : tubes néons, piles, cartouches d'encres, batteries, aérosols… |
Déchets toxiques et dangereux pour l'environnement.
Ex : une petite pile mercure désertifie 7 m3 de terre pendant plus de 20 ans. |
| Déchets verts et déchets de tonte |
Pollution de l'eau (infiltration).
Pollution de l'air (dégagement de méthane).
Pollution des sols. |
L'Eau |
Types de polluants et de pollution |
Commentaires sur les polluants |
Produits toxiques et "pollution toxique"
Métaux lourds (plomb, cuivre, zinc)
Rejets de produits toxiques |
Conséquences sur l'environnement
(lacs, rivières, océans).
La pollution toxique : celle-ci tue les êtres vivants directement par toxicité (par exemple, les métaux lourds).
Conséquence sur l'homme : intoxication suite à une consommation d 'eau "potable" (dysfonctionnement des stations d 'épuration).
Contamination par les métaux lourds (enfants). |
Produits organique et "pollution organique"
Exemples : rejets d'une laiterie, rejets de matières organique : solvants, hydrocarbures, peintures |
La pollution organique :
Elle va être "dévorée", "dégradée" par les bactérie de la rivière (autoépuration).
Mais les bactéries pour "manger" ont aussi besoin de beaucoup d'oxygène.
Il y a donc une consommation excessive d 'oxygène.
Les poissons (ou autres êtres vivants) ne meurent pas par intoxication mais par asphyxie. |
| Matières en suspension |
Elles renforcent les pollutions (empêchent les échanges gazeux avec l'air).
Pollution esthétique (visuelle) |
| Note n°5 : |
Quantifier l'impact en tenant compte :
- De l'occurrence : on parlera de fréquence pour les aspects en situation normale, et de probabilité d'occurrence pour les ae relatifs à des situations accidentelles ou dégradés ;
- De la force de chaque pollution : quantité, dangerosité.
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| Note n°6 : |
Il s'agit de décrire ce qui est actuellement mise en œuvre pour limiter, combattre, prévenir cet aspect environnemental : dispositifs de détection (ex : détecteur incendie, présence du personnel,…), moyens de prévention ou protection (ex : bac de rétention, extincteur,…), procédure de travail,…
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Pour vous aider à appliquer cet outil, nous vous proposons un exemple de tableau rempli :
Prochaine lettre d'information : Notation et hiérarchisation des impacts.
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| Veille | |
Exclusif !
Ce mois ci nous avons fais le choix de vous fournir l'intégralité de notre travail de veille sécurité et environnement réalisé sur le deuxième trimestre 2001 (Mai - Juin - Juillet).
Nous informerons chaque abonnés dès la mise en ligne des dsossiers n°2 et n°3 de la veille.
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| Nouveauté du site | |
CHSCT : formations inter et intra entreprises
Nous vous avions présenté la création d'un partenariat avec Novabilis dans la lettre d'info N°3. De ce partenariat est né la formation des membres du CHSCT, agrée par la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP).
Cette formation obligatoire est fondamentale.
Les membres du CHSCT sont des acteurs à part entière de la stratégie sécurité développée par l'entreprise.
C'est dans cet esprit constructif que les formateurs AQSE réalisent cette formation. AQSE compte déja plus de 200 membres du CHSCT formés.
Nous réalisons la formation des membres du CHSCT en intra, en venant chez vous, mais également, c'est nouveau, en inter entreprises.
En effet, deux premières sessions inter entreprises sont déjà programées pour l'année 2002 :
- Session 1 : 8,15 et 22 janvier 2002
- Session 2 : 16,17 et 18 janvier 2002
- Lieu : Grenoble
Il reste encore quelques places, alors si vous désirez vous inscrire, contactez nous directement au 04.38.12.88.56 ou par mail en précisant les coordonnées de votre société.
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| Liens utiles, ouvrages |
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Meditrav : le portail de la santé au travail
A dominante médicale, nous retiendrons particulièrement le forum Pro@Meditrav riche dans les échanges autour de la santé au travail. Les anciens messages sont accesibles par thème. Très bon site pour les préventeurs.
Abonnés depuis plus d'un an nous estimons que ce forum doit absolument faire partie de la boite à outil du net-préventeur !
Mise en garde : le forum est fréquenté en majorité par des médecins, quelques message les concernent exclusivement (bataille entre généraliste et MdT, conditions des MdT,...).
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