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ISO
18000 rejetée encore une fois … |
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Pollutec,
Expoprotection, Sécurité Environnement en PME/PMI, 20
ans de la filière PRIHSE un programme bien chargé… |
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Une PME
de 34 salariés prend la sécurité par les cornes et s'engage
dans une démarche Qualité Sécurité |
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L'évaluation
des risques |
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Obligations
de l'employeur concernant les EPI |
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PW SOLUTIONS
la solution prévention informatisée |
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Visitez
le site de l'INRS |
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Nous les
attendons impatiemment ! |
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Edito |
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Vous l'attendiez avec impatience
: la mail list prévention est enfin arrivée !
Tout d'abord merci à tous les inscrits. Pour info, vous
êtes déjà plus d'une centaine à vous être inscrits depuis
le début de l'été. A croire que la prévention à le vent
en poupe !
Nous souhaitons que cet espace soit aussi le votre. Faites
nous parvenir vos articles, réflexions, témoignages et
nous les publierons dans la prochaine mail list.
Nous espérons que les infos suivantes vont pouvoir vous
aider et vous être utiles. Nous attendons vos remarques
et vos suggestions.
L'équipe de AQSE
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Actualité
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ISO 18 000
: la copie devra être revue pour la seconde fois !
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Communiqué de l'ISO du
19 Juin 2000 sur le management de la sécurité au travail.
"L'ISO (Organisation internationale de normalisation)
renonce aux activités de normalisation sur la santé et
la sécurité au travail (OH&S). Cette décision a été adoptée
par le Bureau de gestion technique (TMB) de l'ISO, lors
de sa réunion tenue les 2 et 3 juin, à Genève.
Le TMB a décidé de ne pas entamer de travaux sur des normes
de système de management dans le domaine de la santé et
de la sécurité au travail, selon l'approche suivie dans
la série mondialement connue des normes ISO 9000 relatives
aux systèmes de management de la qualité.
A propos de la santé et sécurité au travail (OH&S), le
TMB a reçu un apport sur les résultats du vote des membres
de l'ISO sur une proposition de la BSI (British Standards
Institution) visant l'établissement d'un comité technique
chargé de transformer en norme ISO les lignes directrices
britanniques BS 8800 portant sur les systèmes de management
OH&S.
Vingt-neuf membres ont voté en faveur de la proposition,
vingt ont voté contre. Conformément aux règles de l'ISO,
pour être acceptée, une proposition de ce type nécessite
l'approbation des deux tiers des membres votants. En conséquence,
le TMB a décidé de ne pas créer un tel comité. Les membres
de l'ISO ayant voté contre la proposition relative aux
systèmes de management OH&S, le TMB a également décidé
qu'il ne serait pas approprié de donner suite à l'offre
du BIT (Bureau international du travail) qui proposait
à l'ISO de collaborer sur son propre projet d'élaboration
d'une norme dans ce domaine.
Pour la deuxième fois, l'ISO a décidé de ne pas entamer
d'activités dans le domaine des systèmes de management
OH&S ; il y a trois ans, cette même proposition avait
été rejetée après consultation des parties prenantes lors
d'une importante journée d'étude internationale."
Comment'AQSE :
Cette décision montre toute la difficulté d'internationaliser
la sécurité et la santé au travail. Nous pourrions invoquer
des raisons basées sur des différences réglementaires.
La norme ISO 14001 de management de l'environnement aborde
pourtant elle aussi l'aspect réglementaire.
Il faut donc aller chercher ailleurs les motifs de ce
refus. La réponse se situe, sans doute, dans l'aspect
social de la sécurité de l'homme au travail.
Si un référentiel ISO "sécurité" n'est pas à l'ordre du
jour, il est cependant possible de faire certifier son
système de management de la sécurité, notamment sur le
référentiel OHSAS 18001.
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| Conférences,
salons et rencontres |
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Pollutec 2000
du 17 au 20 octobre 2000
16e salon international des
équipements, des technologies et des services de l'environnement
pour l'industrie et les collectivités locales. Lyon Eurexpo,
France
Demandez votre badge d'accès gratuit et préparez votre
visite sur www.pollutec.com
Expoprotection / Feu 2000
du 7 au 10 Novembre 2000
18ème Salon International de
la Protection et de la Sécurité
4ème Salon International de la Lutte contre le Feu et
du Secours
Parc d'Expositions Paris-Nord - Villepinte France - Hall
6
Réservez votre entrée et préparez votre visite sur www.expos-protection.com
Attention : commande de badge avant le 13 Octobre
pour bénéficier d'une réduction
Tarif : 100 Frs si inscription avant le 13 Octobre
sinon 170 Frs sur place.
Sécurité - Environnement
en PME/PMI
Le 23 Novembre 2000
Le
23 Novembre 2000, AQSE (vos chers serviteurs) organise
à Grenoble, une conférence sur la sécurité et l'environnement
en PME/PMI.
Nombreux témoignages d'entreprises et d'institutionnels
sur les thèmes : mise en œuvre d'une démarche sécurité,
accueil des intérimaires et des nouveaux embauchés,
formation et habilitation des caristes, évaluation des
risques, gestion valorisation des déchets, ISO 14000,
management intégré QSE.
Pour
recevoir une invitation gratuite, contactez-nous : olivier@aqse-france.com
À venir L'incontournable
de 2001 ! 28 et 29 mars 2001
La
filière PRIHSE, première formation française d'ingénieurs
prévention va bientôt fêter ses 20 ans. Reconnue par
tous les professionnels de la prévention, PRIHSE (Prévention
des Risques Industriels Hygiène Sécurité Environnement
- Département de l'ISTG) forme tous les ans 50 ingénieurs.
Les étudiants de la filière associés à l'AMHYS (association
des anciens) organisent à cette occasion un grand colloque
autour de la prévention des risques. Faisons leur confiance,
cette manifestation sera de grande qualité. Elle aura
lieu les 28 et 29 mars 2001 à Grenoble. Ce sera la manifestation
prévention incontounable de l'année 2001, alors tous
à vos agenda !
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| Témoignage |
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Une PME de
34 salariés prend la sécurité par les cornes et engage
une démarche Qualité Sécurité accompagnée par
les partenaires AQSE et Gedaf
H . Petit & Cie - fourniture
générales pour l'industrie textile
" La société H. PETIT
implantée au cœur d'une région à forte vocation textile
s'impose aujourd'hui comme un spécialiste en fournitures
pour les industries textiles. Depuis 1946, la société
a su s'adapter aux nouvelles techniques pour anticiper
le besoin de ses clients en se dotant d'une structure
sérieuse, organisée aujourd'hui autour des normes ISO
9000.
La prise de conscience récente des risques existants
sur les lieux de travail et des conséquences possibles
a conduit la société à entreprendre une démarche sécurité.
La sécurité implique des règles, des procédures à définir
et donc une organisation comparable à la qualité. Il
apparaissait naturel d'imbriquer la sécurité dans le
système qualité. De ce fait le Responsable qualité Mr
LABRY qui a conduit l'entreprise à l'obtention de l'ISO
9001 qualité fut la personne la plus apte de la société
à la mise en place de de la sécurité.
Rapidement nous nous sommes rendu compte que la tache
était plus ardue que ce que l'on pensait. En effet,
la difficultée à obtenir les réglementations, à inventorier
les dangers et à définir les priorités nous incita à
contacter un organisme de conseil.
Avec le recul, l'intervention de la société conseil
nous a permis de définir un plan d'actions sécurité
adapté et non utopique. C'est à dire un plan d'actions
qui vise à minimiser les risques d'accidents et les
dangers tout en gardant en tête que la société ne doit
pas perdre sa rentabilité pour continuer à exister.
Il s'agit donc de trouver le meilleur compromis entre
la sécurité et le travail.
Aujourd'hui, ont été mis en place :
- des équipements de protection individuelle
;
- des fiches de poste sécurité produits
chimiques et sécurité machines ;
- des panneaux obligation de port
d'équipements de protection individuelle ;
- des panneaux de signalisation des
dangers ;
- des panneaux d'interdiction ;
- des carters manquants ;
- un point sécurité mettant à disposition
les fiches de données sécurité et le plan d'actions
sécurité.
Le qualiticien tout comme l'homme sécurité parvient
à ses fins que s'il implique le personnel dans un projet
commun et clairement défini. Autrement dit, s'il prend
la peine d'expliquer aux salariés et de les écouter.
Pour cela l'intervention de professionnels en sécurité
est à notre sens incontournable, elle permet un gain
de temps et apporte aussi l'assurance d'avancer dans
la bonne direction dans un milieu qui apparaît très
confus pour un non spécialiste."
FRANCK LABRY
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| Le
dossier du mois |
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L'évaluation
des risques
Vous avez dit "évaluation
des risques" ?!!
Nous n'avons pas hésité très longtemps sur le choix de
notre premier dossier. L'évaluation des risques
devient (ou est entrain de devenir) l'enjeu n°1 des entreprises
en matière de sécurité. Les motivations sont principalement
de deux ordres :
1) l'application de la réglementation : définit
depuis 91 en terme de loi (principes généraux de prévention),
cet aspect n'avait jusque là pas été un dada des inspecteurs
du travail (entre autre). Depuis moins d'un an la tendance
change et semble même s'accentuer.
2) la mise en place d'un système de management de la
sécurité : celle-ci va imposer à l'entreprise d'identifier
et d'évaluer les risques afin de déterminer des priorités
(logiques) d'actions et des mesures d'amélirations ciblées.
Enfin, notre expérience nous a démontré qu'il n'y avait
pas meilleur moyen d'aborder la sécurité dans l'entreprise
que par l'évaluation des risques. Elle permet une prise
de conscience par tous des risques présents dans l'entreprise.
Nous vous proposons de traiter ce dossier en 4 grandes
parties :
Partie 1 : un
rappel réglementaire concernant l'évaluation des
risques
Partie 2 : évaluation
des risques : mais de quoi parle-t-on au juste ?
Partie 3 : une
méthodologie concrête d'évaluation des risques
Partie 4 : un
témoignage associé
Dans cette première mail list nous traiterons les deus
premières parties, le mois prochain seront traitées les
deux autres. Le temps de vous laisser digèrer tout ça
?
PARTIE 1
Une évaluation globale :
définie dans les principes généraux de prévention
Les obligations de sécurité du chef d'établissement et
de l'employeur sont fixées par les principes généraux
de prévention contenus dans le Code du travail (C. trav.,
art. L. 230-2). Ils doivent être intégrés dans la gestion
et l'organisation de l'entreprise. Ces principes généraux
de prévention et leurs mises en oeuvre définissent un
programme de prévention. Le chef d'établissement prend
les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger
la santé des travailleurs de l'établissement, y compris
les travailleurs temporaires. Ces mesures comprennent
des actions de prévention des risques professionnels,
d'information et de formation ainsi que la mise en place
d'une organisation et des moyens adaptés. Il veille à
l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement
des circonstances et tendre à l'amélioration des situations
existantes.
Principes généraux de prévention :
a) Éviter les risques.
b) Évaluer
les risques qui ne peuvent pas être évités.
c) Combattre les risques à la source.
d) Adapter le travail à l'homme, en
particulier en ce qui concerne la conception des postes
de travail ainsi que le choix des équipements de travail
et des méthodes de travail et de production, en vue notamment
de limiter le travail monotone et le travail cadencé et
de réduire les effets de ceux-ci sur la santé.
e) Tenir compte de l'état d'évolution
de la technique.
f) Remplacer ce qui est dangereux par
ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux.
g) Planifier la prévention en y intégrant,
dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation
du travail, les conditions de travail, les relations sociales
et l'influence des facteurs ambiants.
h) Prendre des mesures de protection
collective en leur donnant la priorité sur les mesures
de protection individuelle.
i) Donner les instructions appropriées
aux travailleurs. Ces instructions, prises dans le cadre
du règlement intérieur, précisent en particulier lorsque
la nature des risques le justifie, les conditions d'utilisation
des équipements de travail, des équipements de protection
individuelle, des substances et préparations dangereuses
; elles doivent être adaptées à la nature des tâches à
accomplir. Le chef d'établissement est tenu d'assurer
une formation et une information des salariés sur les
risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises
pour y remédier.
Compte tenu de la nature des activités de l'établissement,
le chef d'établissement doit :
Évaluer les risques
pour la sécurité et la santé des travailleurs, y compris
dans le choix des procédés de fabrication, des équipements
de travail, des substances ou préparations chimiques,
dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail
ou des installations et dans la définition des postes
de travail. A la suite de cette évaluation
et en tant que de besoin, les actions de prévention ainsi
que les méthodes de travail et de production mises en
oeuvre par l'employeur doivent garantir un meilleur niveau
de protection de la sécurité et de la santé des travailleurs
et être intégrées dans l'ensemble des activités de l'établissement
et à tous les niveaux de l'encadrement….
Des évaluations spécifiques
des risques professionnels imposées par la réglementation.
Périodiquement, le chef d'établissement doit procéder
à l'évaluation des risques professionnels auxquels les
travailleurs peuvent être exposés afin de prendre les
mesures nécessaires pour assurer la protection de la santé
et la sécurité. Cette mesure concerne notamment :
- l'évaluation du risque chimique (C. trav., art. R. 231-54-1)
;
- l'évaluation du risque cancérogène (C. trav., art. R.
231-56-1) ;
- l'évaluation du risque biologique (C. trav., art. R.
231-62) ;
- l'évaluation du risque lié à des opérations de manutention
manuelle (C. trav., art. R. 231-68) ;
- l'estimation et le mesurage du bruit subi pendant le
travail (C. trav., art. R. 232-8-1) ;
- l'analyse des postes de travail comportant un écran
de visualisation ( D. no 91-451, 14 mai 1991, art. 3 :
JO 16 mai 1991) ;
- l'évaluation des risques liés à l'utilisation des équipements
de travail pour prendre les mesures nécessaires et mettre,
en tant que de besoin, à disposition, des équipements
de protection individuelle appropriés et des vêtements
de travail (C. trav., art. R. 233-1) ;
- l'analyse des risques en vue de définir la formation
à la sécurité et la formation renforcée des salariés sous
contrat à durée déterminée et des travailleurs temporaires
(C. trav., art. L. 231-3-1).
Les résultats des évaluations des risques professionnels
doivent être tenus à disposition, sur un document ou registre,
des membres du CHSCT ou à défaut des délégués du personnel,
de l'inspecteur du travail et des organismes de sécurité
sociale.
PARTIE 2
Évaluation des risques :
Mais de quoi parle-t-on au juste ?
Pour évaluer un risque je dois d'abord avoir identifier
le risque en question. Ensuite on me demande de l'évaluer...
Évaluer s'est comme mesurer, à peu de chose près, quantifier.
Comment mesurer un risque ?
Pour cela comparons 4 situations différentes vécues
par notre ami Paul :
1) Paul monte sur une échelle, sans être attaché, une
fois par an pour changer une ampoule à 3 m de haut.
2) Paul monte sur une échelle, sans être attaché, dix
fois par jour pour changer une ampoule à 3 m de haut.
3) Chaque jour pour rejoindre et quitter son poste de
travail, Paul passe 4 fois sur une passerelle, sans barrière,
située à 1 m du sol.
4) Chaque jour pour rejoindre et quitter son poste de
travail, Paul passe 4 fois sur une passerelle, sans barrière,
située à 6 m du sol.
Prenez le temps de bien voir les différences des situations.
Identification du risque :
Le risque étudié est "risque de chute de Paul". Dans les
4 situations Paul risque de chuter, soit de l'échelle,
soit de la passerrelle.
Comparons 1) et 2) :
La hauteur est la même par contre Paul est exposé soit
une fois, soit environ deux mille fois par an au risque
de chute.
Donc le risque en 1) est différent du risque en 2)
Pourtant, la hauteur est la même donc en cas de chute
les conséquences sont les mêmes.
La différence entre les risques est la Probabilité que
Paul tombe (proportionnelle à la fréquence d'exposition
au risque).
Comparons 3) et 4) :
Dans les deux cas Paul passe 4 fois par jour sur la passerrelle.
Mais soit il est à 2 m de haut soit il est à 6 m. La probabilité
de tomber est la même dans les deux cas. Par contre, il
vaut mieux que Paul tombe de 1 m que de 6m.
Dans ce cas la différence des risques provient de la Gravité
Pour évaluer un risque il faut donc tenir compte de
la Probabilité et de la Gravité
Risque
= Probabilité * Gravité
Risque acceptable ou risque inacceptable ?
Dans votre entreprise,
comme dans la vie courante, on décide d'accepter certains
risques et d'en réduire d'autres. Pour cela il est nécessaire
de les évaluer sur les deux aspects : probabilité et
gravité ! Bien souvent on ne considère qu'un seul aspect
pour faire ses choix. A votre avis, lequel ?!
Regardons le graph suivant :
Nous avons définit deux
zones selon que le risque est acceptable ou non en fonction
de la Gravité et de la Probabilité.
Matrice d'évaluation des risques :
A vous de jouer maintenant ! Reprenez les situations vécues
par notre ami Paul, reproduisez la grille ci-dessus et
essayez de placer les 4 situations sur la grille.
Nous vous fournirons une "réponse" le mois prochain et
pour ceux qui ne pourraient pas attendre, contactez-nous
!
Nous en avons terminé pour ces deux premières parties.
La suite de notre dossier évaluation des risques dans
la mail list de novembre.
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| Post-it |
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Obligations
de l'employeur vis à vis du port des EPI
En cas de non-utilisation
des équipements de protection individuelle par les travailleurs,
l'employeur est pénalement responsable et il lui appartient,
dans le cadre du règlement intérieur, du fait de son
autorité, de faire respecter le port des équipements
de protection individuelle prévu dans les instructions
et consignes.
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| Le
partenaire du mois |
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PW SOLUTIONS
: la prévention des risques informatisées
Cette société Grenobloise concoit des outils informatiques
de gestion des informations de votre entreprise en matière
d'Hygiène, Sécurité, Conditons de travail et Environnement.
Principaux outils :
Accident du travail :
gestion et analyse des accidents du travail, édition des
bilans sécurité.
PROGADYS :
analyse des accidents du travail par l'analyse des arbres
des causes.
Contraintes du personnel :
approche préventive de l'environnement du salarié.
Postes de travail :
analyse des risques au poste de travail, édition des fiches
de poste.
Fiches de données de sécurité :
saisie et gestion des fiches de donées de sécurité.
Contrôles réglementaires, essais périodiques, visite
de sécurité :
suivi des interventions, opérations et actions correctives
sur tous les types de matériels qui doivent être contrôlés
et maintenus.
Mesure d'ambiance :
suivi des mesures d'hygiène industrielle par poste de
travail ou par salarié.
Infirmerie :
planning et suivi des visites médicales.
Gestion des déchets :
suivi et optimisation de la gestion des déchets de l'entreprise.
Dans une démarche partenaire avec PW SOLUTIONS, AQSE peut
vous aider à faire le bon choix des produits informatiques,
et vous former ainsi que vos collaborateurs à leur utilisation.
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| Liens
utiles |
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L'incontournable
de la sécurité
Ce mois ci nous vous
invitons à visiter le site de l'INRS (Institut National
de la Recherche et de la Sécurité).
Ce site est une mine d'informations utiles pour aborder
la sécurité en entreprise. Vous trouverez dans l'espace
"dossiers" un excellent développé sur le risque chimique.
Les fiches toxicologiques sont désormais téléchargeables.
Par ailleurs vous aurez en un seul coup d'oeil accès
à tous les supports d'informations et de formation (espace
"produits d'information"). Il ne vous restera plus qu'à
les commander à votre CRAM (Caisse Régionale d'Assurance
Maladie).
Pour rejoindre l'INRS en un seul clic : www.inrs.fr
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| Vos
réactions |
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Nous espèrons qu'elles suivront
cette première mail list. Faites nous part de vos impressions,
vos idées, vos attentes. Nous les prendront en compte
dès le prochain numéro.
Par ailleurs nous publieront avec plaisir vos témoignages
et réflexions sur la prévention.
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AQSE Conseil
formation - 425 009 404 RCS Grenoble
5 rue Galice 38100 Grenoble - Tel 04 38 12 88 56 - Fax 04
76 70 44 19
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