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Sommaire AQSE > prévention de la pénibilité au travail > Le diagnostic pénibilité

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ

ACCOMPAGNEMENT PRÉVENTION DE LA PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL


AQSE diagnostic pénibilité au travail et prévention


vert prévention de la pénibilité

LE DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ


diagnostic pénibilité les décrets

vert prévention de la pénibilité

LES OBJECTIFS DU DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ 

diagnostic pénibilité grille d'analyse et cotation AQSE

Positionner l'entreprise par rapport aux nouvelles obligations réglementaires ...
Identifier la présence de facteurs de pénibilité réglementaires
Analyser le document unique d'évaluation des risques
Proposer un plan d'action mise en conformité : accord, évaluation, prévention,…
Rendre compte à la direction et au CHSCT

vert prévention de la pénibilité

Déroulement du diagnostic pénibilité - les principales étapes

matrice AQSE du diagnostic pénibilité

Visite de l'entreprise
Recueil de données et revue documentaire
Interviews : direction, ressources humaines, CHSCT, resp sécurité, médecin du travail, salariés
Rédaction d'un rapport
Présentation à la direction et au CHSCT


vert prévention de la pénibilité

Durée du diagnostic

Le diagnostic pénibilité dure de 1 à 3 jours selon l'effectif et l'activité de l'entreprise


vert prévention de la pénibilité

Exigences réglementaires de références :

Décrets n° 2014-1155, 1156, 1157, 1158, 1159, 1160 du 9 octobre 2014 relatifs aux seuils de pénibilité, la fiche de prévention, le compte personnel pénibilité, les accords,…
Loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.
Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites.


vert prévention de la pénibilité

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ - PLUS D'INFOS

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