ILO-OSH OHSAS 18001 environnement Certification ISO 14001 AQSE Conformité audit veille réglementaire et suivi des exigences légales Formation CHSCT Objectif Prevention diagnostic bilan carbone entreprise GES réglementaire Contact La lettre d'information de la prévention des risques et du management QSE
Diagnostic carbone et bilan GES réglementaire ADEME : Faites le diagnostic bilan carbone de votre entreprise
bilan GES réglementaire AQSE le diagnostic bilan carbone entreprise AQSE diagnostic GES la méthode Bilan Carbone AQSE bilan carbone entreprise bilan GES réglementaire ADEME AQSE le bilan carbone de votre entreprise
Diagnostic bilan carbone de votre entreprise - AQSE Bilan GES réglementaire - La méthode bilan carbone
diagnostic bilan carbone entreprise - la méthode bilan carbone Presentation Recrutement conseil et formation Santé et sécurité au travail prévention des risques professionnels Conseil et accompagnement environnement audit diagnostic certification ISO 14001 Vers un Systeme QSE Formations Environnement et Sécurité References clients
bilan GES réglementaire ADEME méthode bilan Carbone




AQSE La lettre d'information


Abonnement gratuit



Consultez les lettres précédentes


AQSE Conseil Formation

SIÈGE SOCIAL GRENOBLE
13 rue de la poste
38170 SEYSSINET-PARISET
425 009 404 RCS Grenoble
info@aqse-france.com
Tél. 04 38 12 88 56
Fax 04 76 70 44 19

AGENCE PARIS ILE-DE-FRANCE
Tour de l'Horloge - Gare de Lyon
4, place Louis Armand
75603 PARIS CEDEX 12
Tél. 01 56 93 46 16
Fax 01 56 93 46 17




Le Diagnostic Bilan Carbone ® de votre entreprise



Logo du diagnostic Bilan carbone ® ADEME bilan GES réglementaire

Contexte

La hausse des rejets en gaz à effet de serre (GES)* depuis le début de l’ère industrielle est en train de se traduire par un réchauffement global et un changement climatique. 85 % des émissions de GES étant dues à l’utilisation d’énergies fossiles, il est nécessaire d’anticiper ces changements.

* Un gaz à effet de serre est un gaz présent dans la troposphère (la basse atmosphère) et qui intercepte une partie du rayonnement terrestre (essentiellement composé d’infrarouges).

Qu’est-ce que le Bilan Carbone ® ?

Diagnostic carbone ? Méthode bilan carbone entreprise GES ADEME

Le Bilan Carbone ® est une méthode d’inventaire des émissions humaines de GES proposée par l’ADEME (agence De l’environnement et de la maîtrise de l’énergie).
Cela permet à chaque structure (entreprise, collectivité, territoire) de calculer ses rejets en kg d’équivalent CO2 ou kg d’équivalent Carbone*, l’intérêt étant de visualiser l’impact lié à son activité par sources d’émissions de GES.
* il s’agit de l’unité qui permet de comparer les GES entre eux puisqu’ils n’ont pas le même pouvoir radiatif ni la même longévité.

Méthode Bilan carbone ® - Principes

La méthode du Bilan Carbone ® repose sur quelques principes fondamentaux :
Le Bilan Carbone ® ne peut être réalisé que par une personne ayant suivi la formation de l’ADEME.
C’est une méthode monocritère : elle repose uniquement sur le critère « émissions de GES ». 6 gaz sont pris en compte : CO2; CH4; N2O; HFC; PFC; SF6.
Elle ne prend ainsi pas en compte les autres types de pollution, la conformité à la réglementation, etc.

Il s’agit d’avoir « une vision floue sur un champ de vision très large », c’est pourquoi nous nous appuyons sur une démarche en ordre de grandeur.

En effet, les rejets en GES ne pouvant pas être mesurés, la méthode permet de les calculer à partir de facteurs d’émissions. Un facteur d’émission est une grandeur qui permet de convertir des « données d’activité » (litres d’essence consommés, km parcourus, tonnes d’acier coulé, etc.) en émissions.

GES bilan carbone entreprise - fleche bas Exemple : Combustion de N litres d’essence

Emissions de CO2 = FE x N litres d’essence

FE est le facteur d’émission. Il peut refléter un processus unique ou un ensemble de processus.

 

GES bilan carbone entreprise - fleche bas Exemple : les émissions liées aux déplacements en train

Diagnostic carbone : Bilan GES ADEME réglementaire exemple de bilan carbone d'entreprise

En résumé :

Pas de mesure directe des émissions de GES… Estimation à partir d’autres données…
Donc une incertitude sur le résultat correspondant au cumul de 2 incertitudes sur les valeurs d’entrée :

  • FACTEURS D’ÉMISSION (% d’incertitude déjà définis dans les tableurs)
  • DONNÉES UTILISÉES (% d’incertitude à définir par l’utilisateur)

Sources d’émissions étudiées

Il s’agit en fait d’évaluer les émissions associées aux activités de l’entreprise dans son mode d’organisation actuel, directement ou indirectement, qu’elles aient lieu dans ses locaux, ailleurs chez ses fournisseurs ou par ses clients, et qu’elles soient donc émises en amont, pendant ou en aval de ses activités.

Différents postes d’émissions sont ainsi étudiés :

méthode bilan carbone entreprise - fleche bas Énergie interne

Émissions liées à l'utilisation de l'énergie dans les locaux de l'entreprise = usage de l’énergie par des sources fixes : combustion des installations fixes (ex. chaudière) + usage d’électricité dans des installations fixes (ex. consommations d’électricité des bâtiments, moteurs à poste, etc.)

méthode bilan carbone entreprise - fleche bas Énergie sous-traitants

Émissions liées à l'utilisation de l'énergie dans les locaux des sous-traitants = idem que précédemment
Sous-traitants = entreprises qui effectuent des opérations exactement identiques aux vôtres, et auxquelles vous allez confier une part de votre production.

méthode bilan carbone entreprise - fleche bas Procédés internes

Émissions des procédés industriels hors usage de l'énergie = émissions des GES autrement qu’en brûlant des combustibles fossiles (charbon, pétrole, gaz) : Ex. : pétrochimie (torchères) / cimenterie / … => CO2 ; élevage (digestion de ruminants) / … => CH4 ; épandage d’engrais azotés => N2O; chaines du froid (clim) => fluides frigorigènes ; etc.

GES bilan carbone entreprise - fleche bas Procédés sous-traitants

Émissions des procédés industriels chez les sous-traitants = idem que précédemment :
Sous-traitants = entreprises qui effectuent des opérations exactement identiques aux vôtres et auxquelles vous allez confier une part de votre production

méthode bilan carbone entreprise - fleche bas Fret

Émissions liées au transport de marchandises = transport interne à l’activité étudiée + fret vers les clients + fret depuis les fournisseurs : fret par route, par rail, par avion et fret maritime ou fluvial

page bilan carbone entreprise - fleche bas Transport de personnes

Émissions liées au transport de personnes = déplacement domicile-travail + déplacement dans le cadre des horaires de travail + déplacement de visiteurs ou clients

page bilan carbone entreprise - fleche bas Matériaux et services entrants

Émissions liées aux matériaux entrants et services tertiaires = tout ce qui rentre physiquement dans l’entreprise, à l’exception des biens durables qui s’amortissent (machines outils, immeubles, etc.) => émissions liées à leur fabrication.
Matières premières travaillées et incorporées dans les produits finis, emballages des MP, consommables, chutes, etc. + services tertiaires.

page bilan carbone entreprise - fleche bas Déchets directs

Émissions liées aux déchets directs et eaux usées de l'entité = émissions découlant du traitement de fin de vie (incinération, mise en décharge, etc.) des déchets produits sur site + émissions découlant de la fermentation des eaux usées (émanations de CH4)

page bilan carbone entreprise - fleche bas Amortissements

Émissions liées à l’amortissement des immobilisations = répartition sur plusieurs années des émissions correspondant aux usages de biens durables nécessaires à l’entreprise : bâtiments, infrastructures routières, machines et lignes de production, voitures, ordinateurs, etc.

page bilan carbone entreprise - fleche bas Emballages

Émissions liées au traitement de fin de vie des emballages = emballages des produits ou services que votre activité génère (éliminés hors de votre site).

page bilan carbone entreprise - fleche bas Utilisation

Émissions liées à l’utilisation des produits et services vendus = émissions engendrées, sur toute leur durée de vie, par l’utilisation des produits et services qui ont été vendus ou fournis pendant l’année du bilan carbone © : consommations d’énergies, émissions non énergétiques (ex. gaz propulseur N2O d’une bombe chantilly).

page bilan carbone entreprise - fleche bas Fin de vie

Émissions liées à la fin de vie des produits et services vendus = DIB, DIS, fuites (Mise en décharge, incinération, recyclage) => hors emballages

 

Bilan Carbone - Plusieurs niveaux de périmètres possibles

L’entreprise peut choisir le périmètre de son Bilan Carbone ®, c'est-à-dire quels postes d’émissions, parmi ceux présentés plus haut seront étudiés. Disposer d'un impact global est la meilleure base de départ pour savoir ce qu'il est possible de faire d'utile pour concourir à la baisse des émissions.

Cependant, l’entreprise peut restreindre les émissions prises en compte à un sous-ensemble du total, et l'on parlera d'extractions.


Diagnostic bilan carbone de votre entreprise - extractions

Les 3 extractions historiques sont les suivantes :

  • interne : énergie interne et procédés internes (hors achat d’électricité)
  • intermédiaire : énergie interne et procédés internes, transport de personnes et fret (hors depuis les fournisseurs)
  • global : tous les postes

L’extraction peut aussi être personnalisée à l’entreprise.

 

Objectif et contenu de la prestation de diagnostic

La méthode bilan carbone© - diagnostic carbone

Les objectifs annoncés du diagnostic Bilan Carbone ® sont nombreux.

Dans l'approche AQSE, les principaux résultats attendus sont les suivants :

  1. des indicateurs chiffrés de progrès (idéal pour une société ISO 14001 cherchant un nouveau souffle)


  2. un changement de comportements au niveau des différents acteurs avec une autre façon d'acheter, de consommer, de travailler, de se déplacer, etc. (AQSE fait du volet comportemental un axe prioritaire du diagnostic grâce à des méthodes pédagogiques novatrices)


  3. des préconisations pragmatiques et poussées grâce à l'intervention de plusieurs compétences complémentaires (intervention de consultants AQSE généralistes dans le domaine de l'environnement et un partenaire spécialiste dans le domaine de l'énergie)


Au préalable, une légitimité doit être donnée au Bilan Carbone ® dans l’entreprise. Le projet doit donc être porté au plus haut niveau.

Le maître d’ouvrage devra définir le champ d’investigation de l’étude et permettre ainsi au prestataire de faire une visite du site afin de mieux cerner ce champ.

Les étapes :

  1. Sensibilisation des intervenants : il est nécessaire que l’ensemble des parties prenantes soit sensibilisé aux enjeux comme la réduction des réserves d’hydrocarbures, le changement climatique, etc. Il s’agira notamment des décisionnaires et des personnes sollicitées pendant la prestation pour le recueil d’informations. Cela peut être étendu à l’ensemble des collaborateurs si besoin.
  2. Collecte des données : c’est peut être l’étape la plus délicate de la démarche. Évidemment, plus le périmètre sera large, plus la recherche d’information devra être approfondie et complexe. Cette dernière nécessitera une implication et une motivation totale de la part de l’entreprise. C’est pourquoi le maître d’œuvre devra prévoir le temps nécessaire à la recherche d’information dans le planning des collaborateurs concernés (service environnement, service achat, service comptabilité, responsable moyens généraux, etc.). Cette étape est primordiale dans l’élaboration du Bilan Carbone ® car sa précision permettra de réduire les marges d’incertitudes et donc de cibler les véritables postes d’émissions sur lesquels il faudra agir.
  3. Exploitation des données, résultats et établissements des préconisations d’actions de réduction : l’ensemble des informations collectées permettront de réaliser le bilan des émissions à l’aide des tableurs Excel de l’outil de l’ADEME. Le bilan permettra alors de proposer un plan d’action de réduction des émissions en fonction des postes prioritaires.
  4. Rapport d’étude : le rapport d’étude final comprendra divers documents, dont notamment la définition du champ d’investigation défini par le maître d’ouvrage, les hypothèses retenues et la justification des approximations faites, les résultats des tableurs Excel, des propositions sur les marges de progrès et éventuellement la définition du plan de travail de la phase d’accompagnement si cette dernière est prévue.
  5. Présentation des résultats du diagnostic Bilan Carbone ® : le rapport sera remis en 3 exemplaires au maître d’ouvrage, (qui en transmettra 2 exemplaires à l’ADEME). Une présentation orale des résultats permettra de discuter des principales conclusions et propositions.

Le Bilan Carbone ® se fait en moyenne sur 6 à 14 jours répartis sur quelques mois selon la taille, la complexité et l’activité de la structure.

Le diagnostic Bilan Carbone ® peut éventuellement être suivi d’une phase d’accompagnement à la mise en œuvre des préconisations.

 

Haut de page Bilan carbone

Lancer le Bilan carbone ® de votre entreprise ?

Renseignez les champs ci-dessous et cliquez sur ENVOYER
Les champs marqués (*) sont obligatoires.

Titre M.    Mme    Mlle
Votre nom (*)
Fonction
Société (*)
Adresse
Code postal
Ville (*)
E-mail (*)
Téléphone (*)
Votre message

Les données ci-dessus sont destinées à AQSE Conseil Formation qui pourra les utiliser à des fins d'information.
Nos engagements :
- ces données ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
- vous ne recevrez pas plus d'un courriel par mois relatif à notre actualité de la prévention.
Si toutefois vous ne souhaitez pas recevoir ces informations régulières, cochez la case ci-contre :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à :
AQSE Conseil Formation Siège GRENOBLE - Monsieur Olivier BOUTEILLER - 13 rue de la poste 38170 SEYSSINET-PARISET.


Accueil | Présentation | Sécurité | Environnement | Développement durable | Systèmes QSE | Formations | Références

Pour tout problème de consultations, écrivez au webmaster

Diagnostic bilan carbone entreprise - Bilan GES réglementaire ADEME © AQSE-France 2016 - Tous droits réservés